Jacques Mortier

De: MORTIER Jacques
bénévole
Objet:
Au titre de l'agrafe « Engagement citoyen »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Engagement citoyen"
INTK2000525A(source BOMI)
attribution
15 Octobre 202015/10/2020
De: Mortier (Jacques)
Objet:
membres du groupe de travail relatifs aux sites et sols pollués, dans le cadre du conseil supérieur de prévention des risques technologiques
les personnes ci-après
Groupe:
Groupe de travail relatifs aux sites et sols pollués, dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
duree="trois ans"
DEVP1109315A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Jacques MORTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000019308578(source JORF)
nomination
09 Août 200809/08/2008
De: Jacques Mortier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jacques Mortier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000608244(source JORF)
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Jacques Mortier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Jacques Mortier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Emile Vivier
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000429650(source JORF)
nomination
12 Décembre 200312/12/2003
De: Mortier (Jacques)
Objet:
Ce comité
Au titre du Comité de bassin Artois-Picardie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
DEVE0320187S(source BODD)
composition
25 Juillet 200325/07/2003
De: Mortier (Jacques)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : Chimie organique, minérale, industrielle
université du Mans, institut universitaire de technologie du Mans
Groupe:
Université du Mans
date_debut="1999-09-01"
professeur="Université du Mans"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000761423(source JORF)
nomination
16 Octobre 199916/10/1999
De: Mortier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Mortier (Jacques)
maître de conférences à l'université Rennes-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000755345(source JORF)
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Mortier (Jacques, Marie)
président d'une association de protection de l'environnement ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Mortier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Association de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000712548(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993